A65

La meilleure façon de savoir ce qu’il en est , c’est de questionner directement la douane !

Mais bien sûr .... et le douanier, il plie la moto dans le papier alu !

Motos de collection, assimilables à des œuvres d ' art ?

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1285-PGP.html/identifiant%3DBOI-TVA-SECT-90-40-20150304

J ' ai jadis importé des antiquités orientales.
Et les douaniers m ' appliquaient la TVA à 5 % . Il fallait quand même palabrer un peu pour les convaincre que c 'étaient des objets anciens.
Dans certains cas, ils menaçaient de les conserver, et de les faire expertiser... à mes frais . Ce qu'ils n'ont finalement pas fait, convaincus par mes arguments.
Mon exposé détaillé sur les styles chinois ou Siamois avaient raison de leur patience.
Mais pour cela il faut pouvoir discuter en live avec le douanier .

Pour savoir « légalement «  à quoi s’en tenir, je fais une demande de renseignement pour une moto similaire…

Proprio : un particulier
Moto BSA de 1972
Modèle : À 65 modèle à choisir…
Valeur d’achat : 6500 livres
Papiers standard ( pas collection)
En état de marche…
Je mets une photo couvrante avec des gens autour.
surtout pas une photo qui la met trop en valeur, style de vente, moto astiquée.

On verra bien ….

La demande a été faite en ligne.
En principe ils prétendent répondre sous 5 jours ….
Réponse donc vendredi

Initiative judicieuse.

jean-luc a écrit:Initiative judicieuse.

Comme disait mon tonton malin " faut mieux s'adresser à Marie plutôt qu'à ses saints "

Félix MERMET a écrit:La demande a été faite en ligne.
En principe ils prétendent répondre sous 5 jours ….
Réponse donc vendredi

overbookés les douaniers ?...  

Effectivement toujours RIEN ......

Ce WE j'aurai plus de temps pour les relancer.