Question CG barrée il y a un bail...

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Question CG barrée il y a un bail...

Message  pollux le Dim 17 Mai 2015 - 23:40

Bonjour à tous,

J'ai peut être trouvé une moto qui m'intéresse.

Le souci c'est que la carte grise est au nom du précédent propriétaire.

Le prorpriétaire actuel de la moto l'a achetée en 1992, et il n'a jamais fait le changement à son nom puisqu'il n'a jamais restauré la moto.

Donc la carte grise est barrée et datée de 1992, au nom du premier propriétaire (précedent de celui à qui je l'achete).

Je me demande si à la préfecture ils vont tiker sur la cg barrée datée de 1992 ??? silent

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Re: Question CG barrée il y a un bail...

Message  jean-luc le Lun 18 Mai 2015 - 0:02

je pense que ça va tiquer.
Si tu fais un certificat bidon, ils verront que l'imprimé n'est pas de 1992, et les ennuis peuvent survenir.

Tu as essayé de contacter le propriétaire selon la carte grise ?
Il faudrait qu'il la déclare perdue, en refasse une, puis te la vende à toi avec une date actuelle.

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Re: Question CG barrée il y a un bail...

Message  pollux le Lun 18 Mai 2015 - 23:20

merci pour ta réponse Jean luc,

Je suis en contact avec le vendeur et j'aimerai bien qu'il se charge des formalités de changement de cg, mais il vends la moto parce qu'il ne veut plus s'en occuper.

J'ai contacté la sous pref, en fait si le 1er vendeur a envoyé le double du certif de vente à la pref, la moto est au nom de l'acheteur (mon vendeur)
Par contre si le double n'a jamais été envoyé par celui qui l'a vendue, elle reste à son nom, au nom du titulaire de la cg.
J'ai demandé au vendeur de me donner l'immat à la sous pref ils me donneront (j'espere) le nom du propriétaire) à savoir si c'est lui ou celui sur la cg?

Un peu compliqué quand meme, brefs pour infos plein de détails sur des cas similaires de cg non changées:
http://www.la4ldesylvie.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=62


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Re: Question CG barrée il y a un bail...

Message  Micheldu02 le Mar 19 Mai 2015 - 13:27

Bonjour à tous,

Il y a longtemps que je ne suis pas venu mettre mon grain de sel ici.
Il y a moult années, j'avais acheté une Royal Enfield avec la carte grise barrée au nom du précédent proprio, pas le vendeur. Manque de chance, le précédent proprio avait envoyé le certificat de vente à la préfecture. La gentille dame de la pref m'avait alors annoncé que je ne pouvais pas faire la carte grise sauf si je venais avec une lettre du propriétaire initial expliquant pourquoi le changement n'avait pas été fait.
Je suis allé voir la personne mentionnée sur la CG et lui ait expliqué le problème. Le gars très sympa m'a alors fait une lettre expliquant que le gars a qui il avait vendu la machine ne l'avait pas payé et qu'il avait donc récupéré son bien et que maintenant c'était bien à moi qu'il avait revendu la machine et que je l'avais bien payé cette fois ci. Je suis donc retourné à la pref sans grande conviction sur le fait d'obtenir la CG, et surprise, j'étais ressorti avec le carton gris.
Petite précision, l'acheteur avait bien payé la machine mais ça on s'en fou!

Je ne sais pas si ce genre d'arrangement peut encore marcher, sait on jamais.

A+
Michel

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Re: Question CG barrée il y a un bail...

Message  jean-luc le Mar 19 Mai 2015 - 14:42

Si le vendeur ne veut pas s'en occuper, c'est qu'il y a sans doute anguille sous roche...

Je parlais bien du propriétaire titulaire selon la carte grise.
C'est lui qui peut débloquer le truc. Si il est encore en vie.
A toi d’enquêter...

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Re: Question CG barrée il y a un bail...

Message  pollux le Mer 20 Mai 2015 - 21:06

jean-luc a écrit:Si le vendeur ne veut pas s'en occuper, c'est qu'il y a sans doute anguille sous roche...

Je parlais bien du propriétaire titulaire selon la carte grise.
C'est lui qui peut débloquer le truc. Si il est encore en vie.
A toi d’enquêter...

J'attends un retour du vendeur...toute façon au pire, elle est à lui et le cg à celui d'avant; je fais une cg collec et voilou Very Happy

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